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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT
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LES TUILES DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TUILES DE NORMANDIE
SAS DUPONT

Numéro de dépôt :
4521988
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
LES TUILES DE NORMANDIE de DUPONT

Présentation de la marque LES TUILES DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TUILES DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT domicilié(e) 17 RUE DE LA VIGNERIE - 14160 - DIVES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DUPONT, Monsieur Jean-Pierre Etienvre domicilié(e) 17 RUE DE LA VIGNERIE - 14160 - DIVES SUR MER - France.

La marque LES TUILES DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUILES DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : Agence Valeane , BATIKIT , THE DISQUE OF THE JOUR LE DISQUE DU JOUR , FRENZY 2 , Le beurre du Ch'Ti


SAS DUPONT - 17 RUE DE LA VIGNERIE - 14160 - DIVES SUR MER - France


SAS DUPONT, Monsieur Jean-Pierre Etienvre - 17 RUE DE LA VIGNERIE - 14160 - DIVES SUR MER - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.